Sécurité · Débutant · 5 min de lecture
Norme TPD, traçabilité : ce que la loi impose à votre e-liquide
La loi ne traite pas de la même façon un e-liquide avec nicotine et un e-liquide sans nicotine. Le premier suit une directive européenne précise, la TPD. Le second relève d'autres règles. Voici ce que chacune impose, comment lire l'étiquette de votre flacon, et à quoi sert le numéro de lot. Ce guide fait partie du guide complet de l'e-liquide français.
La TPD en quelques lignes
La TPD (Tobacco Products Directive) est la directive européenne 2014/40/UE du 3 avril 2014. Elle encadre la fabrication, la présentation et la vente des produits du tabac et des produits du vapotage. La France l'a transposée en 2016 par l'ordonnance n° 2016-623 du 19 mai 2016. Ses règles figurent aujourd'hui dans le Code de la santé publique.
Avec ou sans nicotine : deux régimes
Prenez un flacon de 50 ml sans nicotine et un booster de 10 ml à 20 mg/ml. Ils se vendent côte à côte et finissent dans le même flacon, mais la loi ne leur impose pas les mêmes règles.
Le booster contient de la nicotine : il relève de la TPD. Voici ce qu'elle impose à tout liquide nicotiné.
Ce que la TPD impose à un liquide avec nicotine
Un e-liquide sans nicotine n'est pas soumis à ces règles de la TPD. Il relève de deux règlements européens, CLP et REACH, qui encadrent les mélanges chimiques : selon sa composition, un liquide peut être classé comme dangereux, et son étiquette doit alors le signaler. Il est aussi soumis à l'obligation générale de sécurité des produits.
Nos e-liquides en 50 ml et nos concentrés ne contiennent pas de nicotine : ils relèvent de ce second régime. Pour chacun, nous établissons une fiche de données de sécurité, le document prévu par REACH pour décrire les dangers d'un mélange et les précautions à prendre. Les boosters, eux, contiennent de la nicotine et relèvent de la TPD.
C'est d'ailleurs la règle des 10 ml qui explique qu'un grand flacon soit vendu sans nicotine : voir Flacon 50 ml prêt à booster : comment ça fonctionne ?
Certaines règles valent pour tous les produits du vapotage, avec ou sans nicotine : la vente interdite aux mineurs et l'interdiction de la publicité, par exemple. Elles sont détaillées dans Vapotage en France en 2026 : ce que change la réglementation.
Lire une étiquette
Sur un flacon d'e-liquide, vous trouvez en général :
- La liste des ingrédients.
- Un numéro de lot.
- Une date limite d'utilisation optimale (DLUO). Elle n'est pas une date de péremption, comme l'explique Conservation de l'e-liquide : chaleur, lumière, durée de vie.
- Des pictogrammes de danger, si le mélange est classé comme dangereux.
- Les coordonnées du fabricant ou de la marque.
Le bouchon, lui, est un bouchon sécurité enfant : il faut appuyer en tournant pour l'ouvrir.
Sur un produit avec nicotine, comme un booster, s'ajoutent le taux de nicotine, une notice et un avertissement sanitaire imposé mot pour mot : « La nicotine contenue dans ce produit crée une forte dépendance. Son utilisation par les non-fumeurs n'est pas recommandée. » Il occupe 30 % des deux plus grandes faces de l'emballage.
Nos étiquettes portent la liste des ingrédients, le numéro de lot, la DLUO, les pictogrammes de danger et nos coordonnées, et nos flacons ont un bouchon sécurité enfant.
La traçabilité : à quoi sert le numéro de lot
Le numéro de lot identifie une production précise : un même numéro regroupe tous les flacons fabriqués ensemble. S'il faut retirer un produit de la vente, on peut ainsi viser le lot concerné plutôt que toute une référence.
Pour vous, c'est aussi une information utile en cas de problème. Si un flacon vous semble anormal, gardez-le, ou notez son numéro de lot, et indiquez-le quand vous nous écrivez. La démarche est décrite dans Livraison, paiement, retours : tout savoir avant de commander.
La nicotine est une substance très addictive. Réservé aux adultes. Tenir hors de portée des enfants et des animaux, à l'abri de la lumière.
Ajouter un booster à votre 50 ml
Combien de boosters, pour quel taux : le calcul expliqué pas à pas.